Déposée le 6 mai 1996 par monsieur LOCHARD Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESSOIREMENT »
Le déposant est monsieur LOCHARD Jean-Pierre domicilié(e) Impasse du Presbytère,78230 LE PECQ (dossier no 2315023) - 78230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Eric NOUAL Avocats à la Cour domicilié(e) 20 avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2315023) - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LOCHARD Jean-Pierre - Impasse du Presbytère,78230 LE PECQ (dossier no 2315023) - 78230 - France
SCP Eric NOUAL Avocats à la Cour - 20 avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2315023) - 75012 - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315023 - Publication au BOPI 2006-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements (HABILLEMENT), chaussures (A L'EXCEPTION DES CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES); chapellerie, gants, vêtements de sport.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS); décorations pour arbres de Noël, appareils de gymnastique et de sport.Education; formation; divertissement; activités sportive et culturelles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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